Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le n°15
M. Thierry SIMON

Numéro de dépôt :
4389750
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
Le n°15 de Thierry SIMON

Présentation de la marque Le n°15

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par monsieur Thierry SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le n°15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Thierry SIMON domicilié(e) 713 Chemin de la Barbarie - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Le n°15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le n°15 arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

Thierry SIMON a également déposé les autres marques suivantes : LE 13 , BIJOUX , LA CHRETIENNE , BIJOUX


M. Thierry SIMON - 713 Chemin de la Barbarie - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.